Conditions Générales de Vente
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de box de couture proposées par [Nom de l'Entreprise] (ci-après dénommée "nous", "notre" ou "nos"). En passant commande sur notre site [URL du site], vous acceptez ces conditions.
2. Produits
Nous proposons des box de couture contenant des matériaux et instructions pour réaliser divers accessoires de couture, livrées tous les deux mois. Les descriptions des produits sont fournies sur notre site web.
3. Abonnement
3.1 Souscription : En vous abonnant, vous acceptez de recevoir une box de couture tous les deux mois, pour la durée choisie lors de votre séléction .
3.2 Prix : Le prix de l'abonnement est indiqué sur notre site ne comprend pas les frais de livraison.
3.3 Paiement : Le paiement est effectué à l'avance pour chaque box, par carte bancaire ou tout autre mode de paiement accepté sur notre site. Les paiements sont automatiquement renouvelés à la date de facturation suivante. sauf si vous avez choisi un mod de paiement en une seule fois. Dans ce cas seul les frais de livraison seront prélevé chaque mois.
4. Livraison
4.1 Adresse de Livraison : Vous devez fournir une adresse de livraison valide. Nous ne sommes pas responsables des erreurs de livraison dues à une adresse incorrecte.
4.2 Délais : Les box de couture sont envoyées le 10 de chaque mois, tous les deux mois. Par exemple, si vous vous abonnez en janvier, votre première box sera expédiée le 10 février, et les box suivantes seront envoyées tous les deux mois, le 10 de chaque mois, après la validation du paiement. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de votre lieu de résidence.
4.3 Frais de Livraison : Les frais de livraison sont à rajouter au prix de l'abonnement.
5. Droit de Rétractation
5.1 Période de Rétractation : Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la box pour exercer votre droit de rétractation.
5.2 Conditions : Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier par écrit (par e-mail ou courrier) de votre décision de vous rétracter. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et à vos frais.
5.3 Remboursement : Nous procéderons au remboursement du montant de l'abonnement payé, déduction faite des frais de retour éventuels, dans un délai de 14 jours après réception des produits retournés.
6. Modification ou Annulation de l’Abonnement
6.1 Annulation : Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment via votre compte client sur notre site ou en nous contactant. L'annulation prendra effet à la fin de la période d'abonnement en cours.
6.2 Modifications : Nous nous réservons le droit de modifier les contenus des box, les prix et les conditions d'abonnement. Nous vous informerons de ces modifications avec un préavis de 30 jours.
7. Responsabilité
Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de nos produits. Notre responsabilité se limite au montant payé pour les box concernées.
8. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus de notre site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
9. Données Personnelles
Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site.
10. Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit Français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de commerce.
11. Contact
Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter à :
Email : maboxecotiss@hotmail.fr
Adresse : 63 Rue de Paris 50600 SAINT HILAIRE DU HARCOUET
Téléphone : 06 ....
Contactez-nous
maboxecotiss@hotmail.com
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